Comment acheter un bateau
Le guide du nouvel acquéreur
Voulez vous acheter un bateau?
Vous voulez acheter un bateau ? Vous ne savez pas comment procéder ? Ce guide vous explique tout ce que vous devez savoir pour y parvenir dans les meilleures conditions.
Dans ce guide, nous partons du principe que vous avez déjà sélectionné un navire qui vous convienne. S’il s’agit d’un bateau neuf, le concessionnaire se chargera d'une bonne partie de ce qui est détaillé ci-dessous.
Il y a une vaste gamme de bateaux sur le marché. Une fois que vous avez trouvé celui qui vous convient, comment vous y prendre pour l'acheter ? Il existe plusieurs guides qui ont pour but d'aider les novices à acheter leur premier bateau, dont bon nombre publiés par nous en anglais.
Dans ce guide, nous partons du principe que vous avez déjà identifié un navire convenable. Si le bateau est tout neuf, le concessionnaire se chargera d'une bonne partie de ce qui est détaillé en-dessous.
Voilier ou bateau à moteur, grand ou petit, la première étape consiste à décider quel type de bateau vous convient.
La première chose à faire, surtout dans le cas d'un bateau d'occasion, est de s'assurer que le vendeur est bien le propriétaire du bateau, et qu'il n'y a pas de prêts en cours ou d'impayés tels des frais de chantier naval ou de place de port. Vérifiez toujours que le vendeur connaît bien le bateau en question et qu'il a tous les documents nécessaires, (acte de francisation, facture d’achat…) pour prouver qu'il en est bien le propriétaire.
Un courtier en bateaux ou un revendeur à la réputation solidement établie doit rassembler pour vous tous ces documents. Vous serez ainsi plus en confiance que si vous achetez le bateau à un particulier, et cela vous protège également dans une certaine mesure. Il est important de savoir que, contrairement au marché automobile, les revendeurs de bateaux sont rarement propriétaires des navires d'occasion qu'ils proposent à la vente - ce ne sont que des intermédiaires.
Le titre de propriété du bateau
Il est très important de vérifier le titre de propriété du navire, actes de vente inclus, ainsi que les titres de transferts de propriété. Idéalement, il faudrait avoir un historique complet, avec tous les documents remontant jusqu'au certificat original du constructeur. En réalité, quand il s'agit de bateaux d'un certain âge (particulièrement ceux qui ont plus de 20-30 ans) les vendeurs n'ont pas forcément tous ces documents. Néanmoins, tout vendeur doit être en mesure de présenter une facture d'achat ou un acte de vente à son nom, ainsi que d'autres documents tels des reçus pour les places de port, des factures d’entretien … pour justifier le vécu du bateau.
Certificats d'immatriculation
Tout navire de plaisance français doit être immatriculé. L'immatriculation consiste à attribuer à un bateau un numéro de francisation. Ce numéro fait partie des marques d'identification et doit être apposé à l'extérieur des bateaux à moteur.
A savoir : avant de procéder à l'immatriculation du navire, l’acheteur doit vérifier qu'il est en règle avec les obligations de francisation. La francisation d'un bateau consiste à lui faire porter pavillon français. L'acte de francisation est associé au paiement de redevances de navigation perçues par les douanes. Le bateau de plaisance doit être francisé si la longueur de coque est supérieure à 7 mètres ou que son moteur est d'une puissance administrative supérieure à 22 CV, et s’il appartient, au moins pour moitié, à un ou plusieurs citoyens membres d'un pays de l'Espace économique européen domiciliés en France. Pour plus d’informations, n’hésitez pas à surfer sur la toile : demarche-plaisance.gouv.fr où toutes les formalités à accomplir sont indiquées et peuvent pour la plupart être réalisées en ligne.
Certificat de conformité européenne (CCE)
Depuis 1998 tout bateau de plaisance mis sur le marché dans l’Union Européenne doit porter un marquage CE de conformité pour assurer que le bateau est conforme aux exigences actuelles. Cette réglementation s'applique à tout navire de plaisance d'une longueur de coque comprise entre 2,5 et 24 mètres, peu importe le moyen de propulsion.
TVA
A peu d'exceptions près, les bateaux en propriété privée qui sont utilisés par des résidents de l'Union Européenne sur le territoire de l'UE, sont soumis à TVA. D'autres pays de l'UE peuvent exiger une preuve de paiement de la TVA. Ce sont donc des documents importants, particulièrement dans le cas d'un navire récent ou de grande valeur.
Organiser une visite
Vérifiez que le vendeur connait bien le bateau et qu'il a une raison légitime de le vendre. Le prix est-il cohérent avec marché ? Si l'affaire paraît trop bonne pour être vraie, cela doit vus alerter. Si, après la visite, le bateau vous intéresse, cela vaut le coup de discuter avec le personnel du port ou du chantier naval pour confirmer qu'ils connaissent le vendeur et vérifier qu'il n'y ait pas de factures impayées ou que le bateau ne soit pas hypothéqué.
L'essai en mer est important pour s'assurer que tout l'équipement fonctionne correctement
L'essai en mer
Les frais liés à un tel essai, comme la mise à l'eau ou frais d’un éventuel skipper, sont normalement à la charge de l'acquéreur et non du vendeur. C'est l'occasion de s'assurer que tout l'équipement fonctionne correctement. Dans le cas d'un voilier par exemple, vous pouvez vérifier le bon fonctionnement de tous les winches, taquets ou encore du guindeau. En outre, le ou les moteurs doivent démarrer sans problème, que ce soit à froid ou à chaud, et sans produire de fumée.
Négocier le bon prix
Vous devez vous assurer de ne pas payer votre bateau plus cher que le prix du marché. Le fait de rechercher les bateaux à vendre sur boats.com vous permettra de vous faire une idée sur la valeur de bateaux similaires. Toutefois, il faut savoir que les prix des bateaux varient énormément selon leur équipement, leur état général et d'autres facteurs comme le lieu de vente. Pour une évaluation précise, il faut utiliser plusieurs sources d'informations, par exemple des sites comme Yachtworld ou les forums. Les courtiers en bateaux ont aussi accès aux prix de bateaux déjà vendus au cas où il n'y aurait pas de bateaux similaires sur le marché au moment de votre achat. Plus vous faites des recherches, mieux vous saurez estimer la valeur d'un bateau. Une fois que vous avez une idée assez précise de la juste valeur du bateau, utilisez cette information pour négocier le prix avec le vendeur. Le coût de l'achat d'un bateau peut déjà être important, mais il ne faut pas oublier qu'il y aura aussi les frais d'entretien, de place de port, d'assurance, d’assurance, d'hivernage, et beaucoup d'autres selon le type, la taille et l'âge du bateau. Une fois qu'une offre a été acceptée, généralement soumise à la condition suspensive d'expertise, vous signez un contrat où vous êtes légalement tenu d'acheter le navire.
Le contrat
Un contrat écrit est conseillé pour tout achat. Il doit détailler les modalités et conditions de l'achat et de la vente. Le site service-public.fr propose un contrat type que l’on peut utiliser pour une vente entre particuliers. Normalement, le contrat prévoit un délai de deux semaines pour faire réaliser une expertise. Il constitue un engagement légal, à moins que l'expertise ne découvre des vices majeurs rendant le bateau impropre à la navigation dont le vendeur et l'acquéreur n'avaient pas conscience au préalable. Au moment de la signature du contrat, il est habituel de payer 10 % d'acompte. Quand le bateau est vendu par un courtier, l'acompte devrait être payé sur un compte séquestre de la société de courtage pour que la somme soit protégée des créanciers si jamais la société venait à faire faillite avant la conclusion de l'affaire.
L'expertise
Si l'on prévoit d'acheter un bateau d'occasion, il est fortement recommandé de faire effectuer une expertise complète du bateau, souvent connue comme l'expertise avant achat. Cette expertise exhaustive et détaillée consiste en un examen non-destructif de toutes les zones accessibles et les équipements que vous précisez afin que l’expert rédige un avis sur l'état, l'intégrité et la durabilité de la coque, de la structure du navire, ainsi que de son équipement. Si vous avez besoin d’un financement pour réaliser l'achat, il faudra inclure dans l'expertise une estimation de la valeur du bateau. Les exigences des assureurs en ce qui concerne l'expertise pouvant varier, il est préférable de se renseigner sur les prix et les conditions de l’assurance avant de donner vos consignes à l'expert maritime. Car si vous deviez faire réaliser une expertise complémentaire à posteriori, cela entraînerait inévitablement des frais complémentaires.
Financement
La plupart du temps, vous estimerez votre capacité de financement au moment même où vous commencerez chercher un bateau. Il est important de bien calculer le budget global nécessaire et la somme que vous aurez éventuellement besoin d'emprunter. Il existe une multitude d'institutions de financement donc cela vaut la peine de demander plusieurs simulations de prêts et des détails sur leurs conditions. Comme mentionné plus haut, lors du transfert des fonds vers un courtier maritime ou un revendeur, l'argent devrait aller sur un compte séquestre, ce qui offre une certaine protection si jamais la société venait à faire faillite avant la conclusion de l'affaire.
Dans le financement d’un bateau, ainsi que le paiement comptant et crédit classique, le leasing émerge comme une option attractive pour les nouveaux acheteurs de bateaux, offrant souplesse et facilité dans le financement. En France, où il a gagné en popularité depuis les années 70, il demeure une solution prisée, surtout pour les bateaux de grande croisière. Lisez-en plus à ce sujet dans notre guide sur le leasing.
Assurance
Vous devez vous renseigner sur les différents types d'assurance disponibles selon votre zone et votre mode de navigation. Par exemple, si vous comptez naviguer sur les plans d’eau intérieurs, l'assurance ne sera pas la même que pour la navigation côtière ou hauturière. En termes de garanties minimales, il est recommandé d'inclure le vol, l'incendie, le vandalisme, la perte ou les dommages occasionnés lors du transport, ainsi que, dans tous les cas, la responsabilité civile. Les autorités portuaires et même d'autres fournisseurs exigeront un certificat d’assurance à minima « aux tiers ».
Pour en savoir plus
Les guides suivants sont écrits en anglais :
Note de l'éditeur : Cet article a été initialement publié par Carol Cronin en 2020, et mis à jour par François Tregouet en mai 2024.
