Vous voulez acheter un bateau ? Vous ne savez pas comment procéder ? Ce guide vous explique tout ce que vous devez savoir pour y parvenir dans les meilleures conditions.

Pour de nombreuses personnes, l'achat d'un bateau compte parmi les expériences les plus agréables et les plus importantes. Un bateau peut certainement améliorer la qualité de vie, car il permet de s’ouvrir vers un autre univers rempli de bons moments sur l'eau en famille ou entre amis. Cependant, comme pour l'achat d'une maison, il peut aussi engendrer pas mal de stress. Ce guide de l'acquéreur vous assistera, en vous détaillant tout ce que vous devez considérer à chaque étape du processus d'achat.

Il y a une vaste gamme de bateaux sur le marché. Une fois que vous avez trouvé celui qui vous convient, comment vous y prendre pour l'acheter ? Il existe plusieurs guides qui ont pour but d'aider les novices à acheter leur premier bateau, dont bon nombre publiés par nous en anglais.

Dans ce guide, nous partons du principe que vous avez déjà identifié un navire convenable. Si le bateau est tout neuf, le concessionnaire se chargera d'une bonne partie de ce qui est détaillé en-dessous.

The guide from the new owner

You want to buy a boat?



La première chose à faire, notamment dans le cas d'un bateau d'occasion, est de s'assurer que le vendeur est bien le propriétaire du bateau, et qu'il n'y ait pas d'impayés comme les prêts non-remboursés, les frais de chantier naval ou de place de port. Vérifiez toujours que le vendeur connaît bien le bateau en question et qu'il a tous les documents nécessaires pour prouver qu'il en est le propriétaire.

Un courtier en bateaux ou un revendeur, membre d'une association ayant un code de conduite auquel les membres doivent se plier, devrait rassembler pour vous tous les papiers nécessaires. Vous serez ainsi plus en confiance que si vous achetez le bateau à un particulier, et cela donne aussi une certaine protection légale. Il est important de savoir que, contrairement aux voitures d'occasion, les revendeurs de bateaux sont rarement propriétaires des navires d'occasion qu'ils proposent à la vente - ce ne sont que des intermédiaires.

Le titre de propriété du bateau


Il est très important de vérifier le titre de propriété du navire, les actes de vente inclus, ainsi que les titres de transferts de propriété. Idéalement, il faudrait avoir une trace ininterrompue de documents qui remonte jusqu'au certificat original du constructeur. En réalité, quand il s'agit de bateaux d'un certain âge (particulièrement ceux qui ont plus que 20-30 ans) les vendeurs n'ont pas forcément tous ces documents. Néanmoins, tout vendeur doit être en mesure de présenter une facture d'achat à son nom, ainsi que d'autres documents comme des reçus pour les places de port, des factures de chantier naval… pour justifier le vécu du bateau.

Certificats d'immatriculation


Tout bateau de plaisance français qui navigue en mer doit être immatriculé. L'immatriculation consiste à attribuer à un bateau un numéro d'identification. Ce numéro fait partie des marques d'identification et doit être apposé à l'intérieur et à l'extérieur du navire.

La demande d'immatriculation est réalisée par l'acheteur du bateau. Cependant, elle peut être réalisée par le vendeur professionnel si l'acheteur lui en donne mandat. Cette demande est obligatoire que le bateau soit acheté neuf ou d'occasion.

A savoir : avant de procéder à l'immatriculation du navire, l’acheteur doit vérifier qu'il est en règle avec les obligations de francisation. La francisation d'un bateau consiste à lui faire porter pavillon français. L'acte de francisation est associé au paiement de redevances de navigation perçues par les douanes. Le bateau de plaisance doit être francisé si la longueur de sa coque est supérieure à 7 mètres ou que son moteur est d'une puissance administrative supérieure à 22 CV, et s’il appartient, au moins pour moitié, à un ou plusieurs citoyens membres d'un pays de l'Espace économique européen domiciliés en France. Pour plus d’informations, n’hésitez pas à surfer sur la toile : service-public.fr, le site officiel de l’administration française… ou douane.gouv.fr, où tous toutes les formalités douanières à accomplir sont indiquées…

Certificat de conformité européenne (CCE)


Depuis 1998 tout bateau de plaisance mis sur le marché de Espace Economique Européen doit porter un marquage CE de conformité pour assurer que le bateau est conforme aux exigences actuelles. Cette réglementation s'applique à tout navire de plaisance d'une longueur de coque comprise entre 2,5 et 24 mètres, peu importe le moyen de propulsion.

TVA


A peu d'exceptions près, les bateaux en propriété privée qui sont utilisés par des résidents de l'Union Européenne sur le territoire de l'UE, sont soumis à TVA. D'autres pays de l'UE peuvent exiger une preuve de paiement de la TVA. Ce sont donc des documents importants, particulièrement dans le cas d'un navire récent ou de grande valeur.

Organiser une visite


Vérifiez que le vendeur connaisse bien le bateau et qu'il ait une raison légitime pour la vente. Le prix est-il proche du prix du marché ? Si l'affaire paraît trop bonne pour être vraie, c'est probablement le cas. Si, après la visite, le bateau vous intéresse, cela vaut le coup de parler au personnel du port ou du chantier naval pour confirmer qu'ils connaissent le vendeur et vérifier qu'il n'y ait pas de factures impayées et qu'il ne soit pas hypothéqué.

L'essai en mer


Les frais liés à un tel essai, comme la mise à l'eau ou les éventuels frais de skipper, sont normalement à la charge de l'acquéreur et non du vendeur. C'est l'occasion de s'assurer que tout l'équipement fonctionne comme il faut. Dans le cas d'un voilier par exemple, vous pouvez vérifier le bon fonctionnement de tous les systèmes de manœuvre des voiles et du guindeau. En outre, tous les moteurs devraient démarrer sans problème, que ce soit à froid ou à chaud, et sans produire trop de fumée.

Négocier le bon prix


Vous devez vous assurer de ne pas payer votre bateau plus cher que le prix du marché. Le fait de rechercher les bateaux à vendre sur boats.com vous permettra de vous faire une idée sur la valeur marchande de bateaux similaires. Toutefois, il faut savoir que les prix des bateaux varient énormément selon leur équipement, leur état général et d'autres facteurs comme le lieu de vente. Pour une évaluation précise, il faut utiliser plusieurs sources d'informations, par exemple des sites comme Yacht world ou les forums. Les courtiers en Yachts ont aussi accès aux prix de bateaux déjà vendus, si jamais il n'y avait pas de bateaux similaires sur le marché au moment où vous cherchez. Plus vous faites des recherches, mieux vous saurez estimer la valeur d'un bateau. Une fois que vous avez une idée assez précise de la juste valeur du bateau, utilisez cette information pour négocier un prix avec le vendeur. Le coût de l'achat d'un bateau peut déjà être important, mais il ne faut pas oublier qu'il y aura aussi les frais d'entretien, de place de port, d'assurance, de certification, d'hivernage, et beaucoup d'autres selon le type, la taille et l'âge du bateau. Une fois qu'une offre a été acceptée, généralement soumise à la condition suspensive de l'expertise, vous concluez un contrat où vous êtes légalement tenu d'acheter le navire.

Le contrat


Un contrat écrit est conseillé pour tout achat ou vente. Il doit détailler les modalités et conditions de l'achat et de la vente. Le site service-public.fr propose un contrat type que l’on peut utiliser pour une vente entre particuliers. Normalement, le contrat prévoit deux semaines pour faire une expertise. Il constitue un engagement légal, à moins que l'expertise ne découvre des vices matériels dont le vendeur et l'acquéreur n'avaient pas conscience au préalable. Au moment de la signature du contrat, il est habituel de payer 10 % d'acompte. Quand le bateau est vendu par un courtier, l'acompte devrait être payé sur le compte client de la société de courtage pour que la somme soit protégée des créanciers si jamais la société venait à faire faillite avant la conclusion de l'affaire.

L'expertise


Si l'on prévoit d'acheter un bateau, qu'il soit neuf ou d'occasion, il vaut mieux faire effectuer une expertise complète de l'état du bateau, souvent connue comme l'expertise avant achat. Cette expertise exhaustive et détaillée consiste en un examen non-destructif de toutes les zones accessibles et les équipements que vous précisez afin de rédiger un avis sur l'état, l'intégrité et la durabilité de la coque et de la structure du navire ainsi que de son équipement. Si vous avez besoin de financement pour l'achat, il faudra peut-être inclure dans l'expertise une estimation de la valeur du bateau. À partir du moment où les exigences des assureurs en ce qui concerne l'expertise peuvent varier, il vaut mieux se renseigner sur les prix et les conditions des assurances bateau avant de donner vos consignes à l'expert maritime. Si vous avez des vérifications supplémentaires à faire quand l'expertise a déjà été faite, cela vous coûtera probablement plus cher.

Financement


En temps normal vous allez vérifier l'état de vos finances au moment où vous commencez à considérer l'achat d'un bateau. Il est important de bien calculer le budget nécessaire et la somme que vous avez éventuellement besoin d'emprunter. Il existe une multitude d'institutions de financement donc cela vaut la peine de demander plusieurs devis et des détails sur leurs conditions. Comme mentionné plus haut, lors du tranfert de fond vers un courtier maritime ou un revendeur, l'argent devrait aller sur leur compte client, ce qui offre une certaine protection si jamais la société venait à faire faillite avant la conclusion de l'affaire.

Assurance


Vous devez vous renseigner sur les différents types d'assurance suivant votre lieu et votre style de navigation. Par exemple, si vous comptez naviguer à l'intérieur des terres, l'assurance ne sera probablement pas la même que pour la navigation côtière ou hauturière. En termes de garanties minimales, il est recommandé d'inclure le vol, l'incendie, le vandalisme, la perte ou les dommages occasionnés lors du transport ainsi qu'une responsabilité civile. Dans tous les cas, la plupart des autorités portuaires et d'autres fournisseurs de places de gardiennage vont avoir des exigences similaires.

Pour en savoir plus

Les guides suivants sont écrits en anglais :

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